[REJETEE] Loi des lumières

Bonjour,
Je propose une loi sur les lumières qui concernent les imeubles, les magasins et les boutiques.

Toutes les lumière doivent être éteintes avant 23h30 sinon le propriétaire du lieux recevra une amende de 1500 ALH. Bien-sûr je n'oublie pas les employés qui travaille la nuit, le propriétaire demandera au juge de sa circonscription si ils peut avoir une autorisation de laisser les lumières allumé après 23h30. Le Juge donnera ou non son autorisation et l'heure à laquelle les lumières pourront devront êtres éteintes.

Pour les magasins et les boutiques toutes les vitrines devront être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.

Ce qui donnerait un texte complet comme suit:

1) Toutes les lumière doivent être éteintes avant 23h30.
1) b) sinon le propriétaire du lieux recevra une amende de 1500 ALH + 1% du revenu mensuel. Bien-sûr je n'oublie pas les employés qui travaille la nuit, le propriétaire demandera au juge de sa circonscription 1) c) si ils peut avoir une autorisation de laisser les lumières allumé après 23h30. Le Juge donnera ou non son autorisation et l'heure à laquelle les lumières pourront devront êtres éteintes.
2) Pour les magasins et les boutiques toutes les vitrines devront être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.
2) b) le non respect de cette règle entraînera une amande de 1500 ALH + 5% des chiffres d'affaires.

Le Président d'universel

EDIT: projet de loi disponible ici
http://www.universel.shost.ca/Universel.alliance.assemble.html

Amendement N°1
Arrête:
Suite aux demande de citoyens,
le PSED dépose l'amendement N°1 concernant la proposition de loi sur les lumières.

Modification:
Modification du premier article

I. Particuliers
A. Pour des raisons de d'économie d'énergie, allant dans le bon sens naturel; tous les particulier sont priés d'éteindre autant que possible les lumières inutiles de leur(s) logement(s).

Texte:
L'amendement N°1 donne lieu au texte suivant:

I. Particuliers
A. Pour des raisons de d'économie d'énergie, allant dans le bon sens naturel; tous les particulier sont priés d'éteindre autant que possible les lumières inutiles de leur(s) logement(s).

II. Commerces et Bureaux et Usines
A. Toutes les vitrines doivent être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.
B. Sanctions :
1. 1500ALH
2. +5 % des chiffres d'affaires

Amendement N°2
Arrête:
Le citoyen André Soffinco, accompagné des citoyens présents dans la liste-groupe LGAL65009, dépose l'amendement N°2 relatif au projet de loi sur les lumières.

Conflits: Pas de conflits avec les autres amendements.

Modification:
L'amendement N°2 modifie l'article 2.

II. Commerces et Bureaux et Usines
A. Toutes les vitrines doivent être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.
B. Sanctions :
1. 1500ALH
2. +5 % des chiffres d'affaires
C. Exception:
1.Sur accord d'un juge du district, les lumières peuvent rester allumées juqu'à l'heure indiqué par le tribunal aux jours indiqués.

Résultat de l'amendement N°1

Le Sénat publie les résultats:

Pour: 432 | 54%
Contre: 0 | 0%
Blanc: 8 | 1%
Absent: 360 | 45%
Total: 800

Vote passé
Le Sénat autorise le vote.
L'amendement est adoptée.

Pour tout recours/demande, merci d'ouvrir un sujet dans la partie Sénat.



Le texte est le suivant


I. Particuliers
A. Pour des raisons de d'économie d'énergie, allant dans le bon sens naturel; tous les particulier sont priés d'éteindre autant que possible les lumières inutiles de leur(s) logement(s).

II. Commerces et Bureaux et Usines
A. Toutes les vitrines doivent être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.
B. Sanctions :
1. 1500ALH
2. +5 % des chiffres d'affaires


l'amendement N°2 est au vote:


Conflits: Pas de conflits avec les autres amendements.

Modification:
L'amendement N°2 modifie l'article 2.

II. Commerces et Bureaux et Usines
A. Toutes les vitrines doivent être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.
B. Sanctions :
1. 1500ALH
2. +5 % des chiffres d'affaires
C. Exception:
1.Sur accord d'un juge du district, les lumières peuvent rester allumées juqu'à l'heure indiqué par le tribunal aux jours indiqués.

Résultat de l'amendement N°2

Le Sénat publie les résultats:

Pour: 429 | 54%
Contre: 60 | 7%
Blanc: 1 | 0%
Absent: 310 | 39%
Total: 800

Vote passé
Le Sénat autorise le vote.
L'amendement est adoptée.

Pour tout recours/demande, merci d'ouvrir un sujet dans la partie Sénat.



Le texte est le suivant


I. Particuliers
A. Pour des raisons de d'économie d'énergie, allant dans le bon sens naturel; tous les particulier sont priés d'éteindre autant que possible les lumières inutiles de leur(s) logement(s).

II. Commerces et Bureaux et Usines
A. Toutes les vitrines doivent être éteintes au maximum 1 heure après la fermeture du magasin.
B. Sanctions :
1. 1500ALH
2. +5 % des chiffres d'affaires
C. Exception:
1.Sur accord d'un juge du district, les lumières peuvent rester allumées juqu'à l'heure indiqué par le tribunal aux jours indiqués.

la texte de loi est au vote.

POUR:88
CONTRE:87
ABSENT:12

Le Sénat publie les résultats:

Pour: 407 | 51%
Contre: 371 | 46%
Blanc: 7 | 1%
Absent: 15 | 2%
Total: 805

Vote non passé
Le Sénat refuse le vote.
La loi n'est pas adoptée.

Elle est remise au vote.

Pour tout recours/demande, merci d'ouvrir un sujet dans la partie Sénat.

Alors sa fait plus d'1 ans qu'elle est censé être remise au vote ^^