Armée et Police

v1 rév1

I-Armée
a-Utilisation
L'armée est utilisée à des fins de protections des alliés, elle peut être utilisée en attaque avec accord des citoyens contre des dictatures
L'utilisation de l'armée sur-contre les citoyens d’Universel est STRICTEMENT INTERDIT quelque soit le motif.

b-Vote
Défense en urgence d'Universel ou d’alliés:
Le Président peut envoyer une petite partie de l'armée (1%) sans demander d'autorisation (il a cependant besoin de l'accord du conseil des ministres.
Il doit alors impérativement informer le Sénat et la population de son action

Défense de plus grande ampleur:
Si il y a danger, le Président peut envoyer 5% de l'armée sur accord du Sénat, réunit alors en séance d'urgence.

Défense de grande ampleur:
Si il le Président ou un citoyen souhaite envoyer jusqu'à 20% de l'armée, il a besoin d'un vote, prévu 2 semaine (3 si citoyen) à l'avance réunissant:
Pour: >60%
Contre: <30%
Participation: 80% (la participation est obligatoire sur demande du Sénat)

Si il le Président ou un citoyen souhaite envoyer jusqu'à 40% de l'armée, il a besoin d'un vote, prévu 4 semaine (5 si citoyen) à l'avance réunissant:
Pour: >70%
Contre: <30%
Participation: 80% (la participation est obligatoire sur demande du Sénat)

Si il le Président ou un citoyen souhaite envoyer jusqu'à 65% de l'armée, il a besoin d'un vote, prévu 8 semaine (10 si citoyen) à l'avance réunissant:
Pour: >80%
Contre: <25%
Participation: 82% (la participation est obligatoire sur demande du Sénat)

Attaque:
Si il le Président (ou citoyen) souhaite envoyer jusqu'à 15% de l'armée, il a besoin d'un vote, prévu 8 semaine (12 si citoyen) à l'avance réunissant:
Pour: >80%
Contre: <20%
Participation: 82% (la participation est obligatoire sur demande du Sénat)

Si il le Président souhaite envoyer jusqu'à 45% de l'armée, il a besoin d'un vote, prévu 14 semaine (17 si citoyen) à l'avance réunissant:
Pour: >82%
Contre: <15%
Participation: 85% (la participation est obligatoire sur demande du Sénat)

Si il le Président souhaite envoyer jusqu'à 75% de l'armée, il a besoin d'un vote, prévu 18 semaine (24 si citoyen) à l'avance réunissant:
Pour: >83%
Contre: <10%
Participation: 90% (la participation est obligatoire sur demande du Sénat)

C-Exécution
Si les conditions sont remplies l'armée exécute les ordres.
Si les conditions ne sont pas remplies l'armée, ni les officiers, ni les sous-officiers, ni les hommes du rangs, ni les machines participeront à l'action
demandée.

II-Forces de l'ordre
a-Utilisation
Les forces de l’ordre arrêtent les criminels-délinquants et obéi à la constitution, ils protègent les bâtiments administratifs et de vote en priorité.

b-Contre Ordre
Les forces de l'odre obéissent dans cet ordre: Haut Président et Président d'Universel > Sénat > Citoyens
En cas de non respect de la Présidence de règlements:
Sénat > Citoyens
En cas de non respect du Sénat (et/ou de la Présidence)
Citoyens (par vote)

En cas de manifestations des citoyens contre le pouvoir:
Les forces de l’ordre protègent et retiennent les dirigeants politiques
Une motion de censure est déposé
Le pouvoir du Président / Haut Président / Sénat / ou-et autres est/sont suspendu.
Les votes ont lieu
Une fois les votes finis, les forces de l’ordre se plieront aux décision votées.