[ADOPTE V2] institutions républicaines v2

Bonjour chez citoyens d'Universel,
je vous propose une nouvelle loi constitutionnelle, définissant clairement les rôles des institutions.
Cette loi permettra à notre République Démocratique de vivre encore long temps, en fait ne pas d'éteindre.
Les votes commencent dès à présent.

Vous trouverez ci-dessous, le texte complet du projet de loi.
Nous vous avons envoyé une copie par mail.
Si vous souhaitez en avoir une nouvelle n'hésitez pas à nous en demander une.

Cordialement,
Le Haut Président de la République Démocratique d'Universel.
Mr.Sydney Gems


Institutions Républicaines
[CONSTITUTION]

I-Le Sénat
A-Rôle
 1 Le Sénat vérifie que les lois votées/proposées/en vigueur ne soient pas anticonstitutionnelles

 2 Le Sénat s'occupe de la surveillance des Hommes (hommes/femmes) politiques
  - le Sénat peut mettre à pied les politiques.
  - le Sénat vérifie toutes les actions des hommes et femmes politiques.

 3 Le Sénat peut selon la loi, donner des autorisations temporaires et exceptionnelles pour l'application de certaines mesures (ex: envoi d'armé …)
  - Le Sénat peut autoriser l'envoie de troupes, (voir Armée police I-B-1.b)

 4 En cas de conflits avec la Présidence (les citoyens ne souhaitant plus obéir au Président), le Sénat dirige les forces de l'ordre afin de protéger les divers institutions, mais ne peut en AUCUN cas utiliser police/armée … contre les citoyens. Le Sénat suspend les pouvoir présidentiels et organise de nouvelles élections

B-Composition
 - Le Sénat est constitué de 800 sénateurs, correspondants aux partisans des différents partis.
 - Le Sénat est présidé par le Président du Sénat, ou le Haut Président d'Universel

C-Recours :
- demande de vérification d'une loi
- demande de vérification d'Hommes (hommes et femmes) politiques

II-L'Assemblé Nationale
A-Rôle
 - l'Assemblé expose, débat et vote les lois.
 1) Présentation des lois
  - Tout citoyen d'Universel peut proposer une loi (voir vote des loi, système de vote et
     fonctionnement)
  - Le Président de l'Assemblé veille à la bonne présentation de la loi

 2) Le débat
  -Le débat est la période durant laquelle une loi est examiné, discuté par l'ensemble de la
    population, sa durée est décrite dans vote des lois I
  - Le Président de l'Assemblé veille au bon déroulement du débat

 3) Le vote
  - Les citoyens votent pour, contre, NSP pour la loi, à bulletin secret.
  - Le Président de l'Assemblé compte les voies et publie les résultats
  - Le Sénat pour obliger la présence aux votes
  - Une fois le vote fini, le Président de l'Assemblé clos le sujet


 B-Composition
  - L'Assemblé est composée de l'ensemble des citoyens d'Universel ayant le droit de vote
  - L'Assemblé est présidé par le Président de l'Assemblé (mandat de 3ans), pouvant être mis à pied
     par vote de la population
   1-Le Président de l'Assemblé ne peut être président du Sénat, ou d'Universel

III-La Présidence d'Universel
A-Rôle
 -Le Président se charge du rassemblement, des citoyens, il peut proposer des lois, et gère les
  actions immédiates du pays. Il représente Universel dans son ensemble.

B-Composition
 1-Le Président d'Universel
  - Élu pour 3 ans, renouvelable 3 fois
  - Peut être mis à pied, si les citoyens le souhaitent (vote organisé par le Sénat)
 2-Les conseillés
  - Le Président choisi ses conseillés (ou ministres). Ils n'ont pas de rôle politique.

IV-La Haute Présidence d'Universel
A-Rôle
 - La Haute Présidence d'Universel s'occupe des affaires morales d'Universel, et aide les Présidents,
 - La Haut Présidence d'Universel n'a cependant pas de réel pouvoir politique à l'image de la
    présidence

B-Composition
 1-Le Haut Président d'Universel
  Mr.Sydney Gems est le Haut Président d'Universel, Président du Sénat
 2-Les conseillés
  - Le Haut Président choisi ses conseillés (ou ministres), tout comme le Président

C-Recours
 1-Désaccords politiques : le Haut Président peut être un médiateur
 2-Désaccords civils : le Haut Président peut être un médiateur
 3-Désaccords des forces armée/de l'ordre : le Haut Président peut être un médiateur
 4-Multi-désaccords : le Haut Président peut être un médiateur
 5-Contre-pouvoir : le Haut Président exerce un contre pouvoir en puissance.

Pour:50
Contre:60
Blanc: 15
Absent: 5

Pour: 105
Contre:15
Blanc: 1
Absent: 10

Pour: 0
Contre: 10
Blanc: 1
Absent: 30

contre:175
pour:17
absen:8
blanc:0

Pour: 5
Contre: 0
Blanc: 0
Absent: 0

Pour: 258
Contre: 9
Blanc: 11
Absent: 20
Total: 298/298

Le Sénat publie les résultats:

Pour: 435 | 54%
Contre: 269 | 33%
Blanc: 28 | 3%
Absent: 73 | 9%
Total: 805

Vote passé
Le Sénat autorise le vote.
La loi est adoptée.

Pour tout recours/demande, merci d'ouvrir un sujet dans la partie Sénat.

Chers citoyens,

Voici la version 2 du texte de loi constitutionnel.
Il ajoute la définitions des entités politique.
Des amendements peuvent êtres propose jusqu'au mercredi 31 juillet.

Merci de prendre connaissance et d'étudier les modifications apportées.


Ajouts:

IV-Les Instituions de Médiation
A : Haute Présidence – Alliance d'Universel
1- L'alliance d'Universel regroupe universel (toutes ses planètes) et d'autres planètes ne souhaitant par opérer un transfert d'autonomie vers Universel (ou ne pouvant pas du à un système incompatible).

B-Présidence d'Universel – Universel
1- Universel regroupe toutes les planètes de l'État. Celles-ci sont soumises aux lois d'Universel et
reconnaissent le Président et Haut Président d'Uniuversel

C-Planètes - d'Universel
1- Les planètes d'Universel sont les planètes citées plus haut. Elles divisent Universel en
sous-gouvernements.

D-Régions :
1- Les régions divisent chaque planète en sous-gouvernements.

E-Départements :
1- les départements divisent les régions en plusieurs sous-gouvernements.

F-Communes :
1- Les communes divisent les départements en plusieurs regroupements de citoyens n'ayant
aucune compétence gouvernementale.
2- C'est la plus petite entité politique d'Universel.

Cordialement,
Le Haut Président,
Président du Sénat,
Mr. Sydney Gems

Le Sénat publie les résultats:

Pour: 504 | 63%
Contre: 151 | 19%
Blanc: 31 | 2%
Absent: 129 | 16%
Total: 805

Vote passé
Le Sénat autorise le vote.
La loi est adoptée.

Pour tout recours/demande, merci d'ouvrir un sujet dans la partie Sénat.